CONDITIONS
DE VENTE
CONFORMITÉ
DES ARTICLES
Les fabricants se réservant le droit de modifier leur fabrication sans préavis,
nous ne pouvons être tenus pour responsables des modifications en question.
PRIX
Les articles présentés sur le site sont en stock et leur prix est garanti
jusqu'à la prochaine mise à jour.
Les prix indiqués sont taxes comprises, départ Rochefort (Belgique). Pour les pays étrangers
hors CEE (Suisse par ex.) la facturation se fera hors taxe (TVA 21 % déduite)
Emballage, port et assurance feront l'objet des suppléments suivants sont précisés
pour chaque article. L'article représentant le maximum de port l'emporte.
Payements: Nous acceptons maintenant les paiements par cartes bancaires via PayPal
S.A.
ARDENA
Département (train de jardin)
compte:
360-1031432-37
iban:
be35 3601 0314 3237
Bic: bbrubebb
Pour
les payements intra-communautaires il n'y a plus de frais
pour des payements inférieurs à 25.000 €
Les
prix indiqués... départ Rochefort (Belgique) Franco pour toute commande supérieure
à 500.00 €
Pour les voies
d'1,50m forfait route de 40 EUR.
Ces conditions concernent la Belgique et les pays de la CEE. Pour les
territoires d'outre-mer et les autres pays, le port réel sera facturé.
En cas de surcoût dû au format
des paquets (un rail d'1,50m seul ou autre paquet volumineux) il sera appliquée
une plus-value selon tarifs transporteur. Dans ce cas là : La commande sera
effective après l'accord du client.
Vapeur Express se réserve le droit de refuser une commande pour quelque raison
que ce soit.
Les expéditions devront faire l'objet d'une réserve immédiate de la part du
destinataire auprès du transporteur en cas de dommages évidents à
l'emballage. Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire.
Toutes les promotions s'entendent :
GARANTIE
Les réclamations concernant la qualité de la marchandise devront être faites
dans les 24 heures qui suivent la réception du colis.
PAIEMENTS
Les paiements doivent être faits en euros EUR.
Nous nous réservons expressément la propriété de la marchandise livrée et désignée
sur nos bulletins de livraison et nos factures jusqu'au paiement intégral de
leur prix. A défaut de paiement par l'acheteur, d'une seule fraction de prix
aux échéances convenues, la vente sera résolue de plein droit si bon nous
semble.
DELAIS
Les marchandises en stock sont généralement expédiées dans les deux jours
ouvrables qui suivent la réception de la commande et de son paiement.
En cas de nécessité de réapprovisionnement ou de commandes importantes, prévoir
un délai supplémentaire qui vous sera confirmé.
Les commandes spéciales feront l'objet d'une confirmation avec indication du délai.
LIEU
DE JURIDICTION
En
cas de litige, le tribunal de commerce de Dinant en Belgique est la seule
juridiction compétente et acceptée de part et d'autre.